Carlo Nataloni


De: Carlo Nataloni
Objet:
membre de la commission prévue au paragraphe I (2°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Remplace:M. Gérard Pont
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2°)
JORFTEXT000000634431(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Carlo Nataloni
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110
duree="un an"
JORFTEXT000000409261(source JORF)
nomination
08 Novembre 200108/11/2001
De: Nataloni (Carlo)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110
duree="un an"
JORFTEXT000000571233(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.